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Elu Tarnais

Date de parution: septembre 2009

N°: 83

Les comptes rendus d’activité des différentes commissions instituées au sein de Notre association font état encore une fois de l’activité soutenue de l’ensemble des services. Je souhaite pour ma part mettre l’accent sur la formation des élus, qui de plus en plus se révèle nécessaire, voire incontournable, et j’ajouterai qu’elle peut et doit être utilement complétée par l’échange et le partage des connaissances entre les élus. Se former et mieux se connaître, telle me semble être une des priorités de ce mandat, pour que tous, anciens et nouveaux élus, puissions ensemble affronter les défis auxquels nos collectivités devront répondre.

Date de parution: mai 2009

N°: 82

Les comptes rendus d’activité des différentes commissions instituées au sein de Notre association font état encore une fois de l’activité soutenue de l’ensemble des services. Je souhaite pour ma part mettre l’accent sur la formation des élus, qui de plus en plus se révèle nécessaire, voire incontournable, et j’ajouterai qu’elle peut et doit être utilement complétée par l’échange et le partage des connaissances entre les élus. Se former et mieux se connaître, telle me semble être une des priorités de ce mandat, pour que tous, anciens et nouveaux élus, puissions ensemble affronter les défis auxquels nos collectivités devront répondre.

Date de parution: décembre 2008

N°: 81

Je tiens tout d’abord à remercier toutes celles et ceux qui ont contribué à la réussite de notre Congrés Départemental le 25 octobre dernier et particulièrement Henri Blanc, Maire de Saïx, pour son accueil chaleureux. A cette occasion, je vous ai présenté une liste des membres pressentis pour composer notre Conseil d’Administration, que j’ai voulue aussi représentative que diverse et que vous avez adoptée par un vote unanime ; aussi, permettez-moi de vous remercier pour la confi ance que vous m’avez ainsi témoignée. Vous trouverez dans ce numéro toutes
les précisions relatives à notre nouvelle organisation : composition du Conseil d’Administration ; du Bureau ; des Commissions ; désignation des quatre Vice- Présidents(es).
J’attire votre attention sur l’intérêt que présente pour l’ensemble des élus, le travail élaboré par nos commissions, au sein desquelles, après analyse des problèmes et enjeux, se dégagent des solutions pratiques, le plus souvent issues d’une

Date de parution: septembre 2008

N°: 80

Le mandat qui commence et qui pour un grand nombre d’entre vous est le premier, ne sera pas un mandat facile, car les élus devront faire face à quatre enjeux principaux qui sont :
- la stagnation des ressources fi nancières de nos collectivités et le projet de remise à plat de la fi scalité locale dans un contexte d’infl ation croissante des dépenses,
- l’environnement qui est un souci constant (eau, énergie, déchets...) et à propos duquel les règlementations et le coût ne cessent de croître,
- l’aménagement de l’espace et le maintien des services publics, en tenant compte du désengagement de l’Etat,
- enfin, celui d’une bonne gouvernance entre Communes et Intercommunalités ; Comment mieux travailler ensemble au bénéfi ce de nos territoires ?
Pour faciliter vos actions et vous aider dans la prise de décision, vous trouverez auprès de notre Association différents services qui sont à votre disposition (documentation, formation, assistance et conseil dans

Date de parution: février 2008

N°: 79

Ce dernier numéro de l’ «ELU TARNAIS» marque la fin d’un mandat. C’est avec émotion que je le prépare. Un dernier Conseil d’Administration, une étape du chemin de la vie qui s’achève. En décidant depuis longtemps de ne pas solliciter mes mandats locaux (de plus de 30 ans) j’entends aussi respecter les règles républicaines auxquelles je suis très attaché, et permettre surtout à de nouveaux collègues de vivre à leur tour, comme je l’ai vécu, ces moments forts d’amitié de travail de respect profond de l’autre, avec toujours le même objectif, celui de l’intérêt général. La création de l’Agence d’Aide et de Conseil aux Maires et Elus Locaux reste, en raison de son fonctionnement original, une exception en France, après 20 ans d’existence ; c’est à vous tous qu’elle le doit. Merci pour avoir crée ce mouvement solidaire au service de tous. Notre association a su après 3 renouvellements s’étoffer. Des services nouveaux ont vu le jour, des nouveaux collègues ont pris des responsabilités.

Date de parution: septembre 2007

N°: 78

<p>Le r&ocirc;le des Maires dans le processus d'instruction des actes d'urbanisme<br />Les Communes Foresti&egrave;res<br />Agence Locale de Maitrise de l'Energie<br />Chroniques juridiques<br />Centenaire de l'AMF<br />Internet</p>
<p>&nbsp;</p>

Date de parution: juin 2007

N°: 77

Les prochaines élections municipales ont été annoncées en mars 2008. Le dispositif de réglementation en période préélectorale a pour objectif d’offrir une meilleure égalité entre les candidats et d’assurer une certaine neutralité des collectivités publiques dans ces périodes cruciales. Mais, attention ! le manquement à quelques formalités substantielles peut se traduire par des sanctions sévères, il importe d’être en capacité de maîtriser les règles imposées par la loi. C’est pourquoi, j’ai souhaité que vous soient précisées, dans ce numéro, les règles de communication en période préélectorale. L’accès aux services de communication haut débit, pour toutes les communes tarnaises et pour tous les habitants de nos communes est pour nous un objectif prioritaire. Il importe de réduire cette fracture numérique sur notre territoire. En partenariat avec le Conseil Général et sous couvert de la Préfecture, une opération mutualisée et solidaire est enclenchée. Grâce à une démarche liée au

Date de parution: mars 2007

N°: 76

En matière d’Urbanisme, le décret du 5 janvier 2007 pris en application de l’ordonnance du 8 décembre 2005 relative aux permis de construire et aux autorisations d’urbanisme bouleverse la partie réglementaire du Code. C’est important, cela risque de faire évoluer notre pratique communale; j’ai souhaité que l’essentiel de cette réforme vous soit présenté et que soit mis en regard le plan de réorganisation de nos partenaires de la DDE. Le rappel des principales dispositions de la loi sur l’eau complète ce panorama juridique. Vous retrouverez le bilan des actions particulières auxquelles participe notre association : d’une part, la Charte signée en direction des travailleurs handicapés et la Charte Qualité Assainissement Non Collectif ; d’autre part, les réunions des communes forestières au cours desquelles s’est manifestée la nécessité d’enclencher une dynamique autour des problèmes propres à ces communes. Enfi n, au cours de notre dernier Conseil d’Administration, j’ai été appelé à

Date de parution: janvier 2007

N°: 75

Notre participation au 89ème Congrès des Maires à Paris, comme vous pouvez le voir sur notre photo, était importante. Les débats en ateliers ont apporté peu de nouveautés, en revanche les évolutions de l’intercommunalité et des fi nances publiques ont fait l’objet de nombreuses interrogations de la part des élus. Par ailleurs, un consensus a semblé se dégager en faveur d’un maintien de la date des élections communales. Dans ce numéro, j’ai souhaité que l’on dégage, pour nos mairies, les aspects pratiques des récentes évolutions législatives : la loi ENL « Engagement National pour le Logement » parce que le logement c’est essentiel pour la cellule familiale et c’est donc une préoccupation constante des élus ; sur le « nouveau » code des marchés publics plus ouvert aux PME, et enfin sur le nouveau régime de la domanialité publique. La communication est également au coeur de ce numéro, avec la présentation de notre nouveau site internet.
Ce site mis en service en janvier 2004,

Date de parution: octobre 2006

N°: 74

Être élu demande, me semble t-il, un certain nombre de prédispositions. D'abord et avant tout, aimer l'autre, cela commence par là, Ce souci du bien être de nos concitoyens doit nous animer en permanence.
Mais il convent de ne pas être seul dans sa commune. Il faut que l'environnement immédiat s'y prête : l'équipe municipale, nos collaborateurs et l'administration en général. C'est un tout qui fait vivre ce merveilleux acte qu'est la République laïque, égalitaire, solidaire,et démocratique. Il faut entre ces acteurs un respect mutuel partagé. La République doit être avant tout un grand acte de confiance entre ces partenaires.

Date de parution: juin 2006

N°: 73

Quel avenir énergétique ? Défis et Perspectives.

Pour répondre à la demande énergétique, nous serons, demain, confrontés à de nombreux défis : celui de la maintenance, de la modernisation des infrastructures, celui de notre dépendance envers les importations et de la hausse du prix du pétrole et du gaz dans un contexte environnemental fragile, le climat se réchauffe.
Dans nos communes, on est sensible à l'évolution de ce besoin et surtout à son coût qui est en moyenne de 5% de nos budgets Pour rechercher et partager des solutions qui respectent l'environnement et qui soient financièrement acceptables, nous avons mis en place un groupe de travail en partenariat avec l'Ademe.

Date de parution: janvier 2006

N°: 72

A propos des intercommunalités L’intercommunalité, dans le Tarn, concerne 92.6 % des communes et 98.5 % des tarnais, c’est à dire plus que le niveau national. Après cette phase de succès quantitatif incontestable, le chantier à venir consiste dans la recherche de la meilleure articulation possible entre communautés et communes du point de vue de la répartition des compétences, des ressources financières et des moyens techniques et humains. C’est le constat que présentait le président de la Cour des Comptes au cours de notre 88ème Congrès. A cette occasion, je voulais vous rappeler que notre association, association d’élus communaux et communautaires, est à votre disposition pour vous assister dans cette nouvelle phase, en particulier vous aider à préciser le champ de l’intérêt communautaire, à établir des perspectives financières … Concernant les finances intercommunales et la réforme de la Taxe Professionnelle, j’ai entendu les craintes de nos collègues, qui s’inquiètent que cette

Date de parution: octobre 2005

N°: 71

Le Maire et l’Etat.
Un certain nombre d’entre vous s’inquiètent au sujet de la défense de la ruralité et la défense des services publics et m’interrogent, concernant le risque de disparition des services en milieu rural, la péréquation fi nancière urbain/rural, le redéploiement des services de santé …. Ces questions seront au centre des travaux du 88ème Congrès des Maires à Paris auquel je vous convie. Ce sera l’occasion d’en débattre nationalement. Quant à nous, dans le Tarn, nous resterons attentifs et mobilisés. Sur le plan législatif, la loi du 23 février2005 sur le développement des territoires ruraux présente un ensemble de dispositions concernant les communes et les EPCI. Elle apparaît être une « boite à outils » dans les différents domaines économique, social et environnemental. Certains de ces dispositifs peuvent présenter de l’intérêt pour nos communes rurales, aussi j’ai demandé à notre association de travailler sur ce dossier ; vous en trouverez, une synthèse

Date de parution: avril 2005

N°: 70

Spécial Assises du Logement Social

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