Localtis met ses informations quotidiennes en sommeil jusqu'au 3 janvier et profite de cette parenthèse pour faire le point sur les grands chantiers qui attendent les collectivités en 2008. En souhaitant à tous ses lecteurs de bonnes fêtes et une année pleine de bonnes nouvelles !
Nouvelle équipe à la tête de l'Etat, nouvelle législature..., ne serait-ce que pour cela, 2007 n'aura évidemment pas été une année tout à fait comme les autres. Et augure d'une année 2008 plutôt riche en rebondissements pour les acteurs locaux. Certes, pour l'heure, ce contexte national n'a donné lieu à aucune grande loi ou réforme centrée sur les collectivités. Mais celles de la précédente législature ne sont pas encore toutes entièrement mises en oeuvre (telles que la réforme de la fonction publique territoriale) ou digérées (la loi Handicap par exemple). Et il est fort possible que l'élaboration d'un texte consacré aux collectivités soit au menu de l'année à venir.
Le fait d'avoir mis en place un groupe de travail, la "mission Lambert", sur la clarification des compétences entre l'Etat et les collectivités semble en tout cas plaider en ce sens. Le Premier ministre l'a d'ailleurs lui-même indiqué début décembre lors de la remise du rapport Lambert : ce document - qui vient entre autres ébrécher la clause générale de compétences - devrait "donner lieu à la présentation d'un texte cadre" pouvant "venir à l'horizon d'un an". Débats en perspective, donc. D'autant plus que les préconisations du rapport ont suscité des réactions pas toujours franchement enthousiastes...
Un autre grand texte sera-t-il à attendre du côté des finances locales ? Les associations d'élus, en tout cas, le souhaitent, réclamant une loi organique sur la fiscalité locale. Quant au gouvernement, il envisage a minima de toucher à la taxe professionnelle dans le cadre du projet de loi de finances pour 2009.
Mais au-delà de l'éventualité d'une réforme transversale relative aux pouvoirs locaux, à y regarder d'un tout petit peu plus près, c'est en fait dans chacun de leurs champs d'action que les collectivités ont et vont avoir à connaître d'importantes mutations. Songez par exemple au développement durable avec les multiples chantiers esquissés par le Grenelle de l'environnement. Songez, aussi, au secteur social avec entre autres le revenu de solidarité active, les premiers pas du Grenelle de l'insertion ou les annonces relatives à la création d'une cinquième branche dédiée à la dépendance. Ou bien encore au domaine de l'emploi avec la restructuration du service public de l'emploi et la réforme la formation professionnelle.
Sur ces sujets et beaucoup d'autres (les services publics, l'éducation, la culture, la commande publique, les transports, les TIC...), les articles qui composent cette édition se proposent de rappeler les derniers épisodes en date - et de tenter d'esquisser ceux qui arrivent. En vous donnant également accès, sous forme de "liens internes", à une partie des articles que nous y avons déjà consacré.
Enfin, pas question évidemment de se projeter sur 2008 sans tenir compte des deux dates qui sont dans tous les esprits des responsables communaux et départementaux : les 9 et 16 mars. Dans à peine plus de deux mois donc, le monde local a rendez-vous avec ses citoyens-électeurs. D'ici là, autant éviter les impairs. En commençant peut-être par lire notre article "Communication en période électorale : ce qui est possible et ce qui ne l'est pas" !
Toute l'équipe de Localtis vous souhaite une très belle année 2008, en attendant de vous retrouver nombreux dès début janvier pour nos rendez-vous quotidiens d'information.
Claire Mallet