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Les réunions sur le thème "LA GESTION DES CIMETIERES" prévues :
- Jeudi 25 Mars à CUQ TOULZA,
- Lundi 29 Mars à BOURNAZEL,
- Jeudi 1er Avril à ARIFAT,
doivent être reportées, à une date qui vous sera ultérieurement communiquée. Ce report est dû à l'impossibilité pour les intervenants que nous avions retenus d'assurer, aux dates précitées ces formations.

Barème de la retenue à la source libératoire de l'impôt sur le revenu sur les indemnités de fonction perçues par les élus en 2010

Actualités
Soutien de l’AMF aux communes sinistrées par la tempête Xynthia
Le Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté a lancé une enquête nationale sur les aides sociales communales et intercommunales
Collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE): le taux de collecte reste très inférieur à celui de nombre de pays européens
Questions/Réponses
 
 
Une commune est-elle fondée à accepter que des propriétaires de terrains situés en zone ND d'un POS et non desservis par un réseau d'eau potable assurent à leurs frais la réalisation, dans le tréfonds d'une voie publique, d'une ligne de canalisation en vue de la desserte de ces terrains ?
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Formation
La délégation de service public (séance en soirée) Lieu : Sémalens - Salle du foyer polyvalent
11/03/2010  
Météo
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du 10/03/2010
Inscription et questionnaire en ligne
 
 
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Dernière mise à jour le 05/03/2010
 
 
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Brassac - Donatien Rousseau

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